BRUYANT, PLUS FORT, MON VOISIN - BRUIT DE VOISINAGE
Cris d'enfants, tondeuses à gazon, aboiements de chiens et percussions : le guide du bruit vous dit avec quels bruits de voisinage vous devez vivre et quelle ordonnance vous garantit une protection contre le bruit. Il vous indique également comment éviter d'aller au tribunal.
Vous êtes-vous déjà énervé à cause du bruit de vos voisins ? La probabilité est grande, les règles en matière de bruit sont plutôt floues. Ainsi, le Code civil stipule que les nuisances sur un autre terrain sont autorisées pour autant qu'elles n'entraînent pas une  "influence excessive sur la propriété du voisinÂ".
LE GRAND BANG DE L'ANNIVERSAIRE
En été, les barbecues et les garden-parties conviviales sont très appréciés. Mais ces festivités ne sont pas toujours bien vues par le voisinage. Selon le Code civil, les propriétaires d'une maison sur leur propre terrain n'ont pas à respecter de restrictions particulières imposées par le législateur. Les locataires, en revanche, doivent respecter des règles plus strictes. En tant que propriétaire, vous avez par exemple le droit de dire à vos locataires quand et s'ils peuvent faire un barbecue dans votre jardin. Informez vos voisins à l'avance. Vous signalez ainsi que vous êtes conscient que vous faites du bruit inadmissible et que le règlement intérieur ne vous est pas simplement indifférent. Mieux encore : invitez également vos voisins.
J'AI DES ENFANTS QUI FONT PARFOIS DU BRUIT DANS L'APPARTEMENT
Si les cris d'un bébé et les pleurs d'un enfant en bas âge sont autorisés, les sauts incessants des enfants ou les patins à roulettes dans l'appartement sont considérés comme du bruit inutile. Veillez à éviter de tels bruits.
Les enfants peuvent-ils jouer avec des instruments de musique dans l'appartement ?
La musique fait du bien. Faire de la musique encore plus, pensent de nombreux parents. Mais les voisins aussi ? Apprendre à jouer d'un instrument de musique est un enrichissement pour chaque enfant. Les enfants peuvent s'exercer à des instruments de musique comme la flûte à bec et le violon dans l'appartement loué, même si toutes les notes ne sont pas encore justes. La pratique fait le maître. Un propriétaire ne peut pas interdire la musique à domicile, qu'il s'agisse d'enfants ou d'adultes.
LE NOUVEAU VOISIN QUI DÉPLACE SANS CESSE DES MEUBLES
Vivre dans un immeuble collectif ne fonctionne pas toujours sans heurts. En principe, tous les locataires ont le devoir de faire preuve d'égards envers tous les habitants de l'immeuble et de respecter le règlement intérieur. La tolérance est également nécessaire pour une bonne cohabitation. Même dans un immeuble circulaire, on peut se déplacer normalement. Dans la plupart des cas, le bruit des enfants doit être toléré. Si les limites de l'acceptable sont dépassées, par exemple en cas d'écoute de musique à un volume élevé jusque tard dans la nuit, les locataires peuvent exiger des mesures de la part du bailleur. Souvent, une discussion avec les voisins suffit. Cherchez un moment propice. Expliquez calmement ce qui vous dérange. Dans certaines circonstances, il est judicieux de conclure des accords. Par exemple, jouer du piano le dimanche, oui, mais pas avant 10 heures du matin. Ou faire des grillades sur le balcon pas plus d'une fois par semaine.
REMARQUE : L'installation de meubles pendant la journée, les jours ouvrables entre 7 et 21 heures, doit être tolérée. En revanche, s'il déplace et pousse constamment son mobilier dans l'appartement, vous ne devez pas le tolérer.
Si un entretien ne donne rien, le mieux est de consigner par écrit ce qui s'est passé exactement et à quel moment. Le bailleur ne peut agir que s'il dispose d'éléments aussi concrets que possible sur le trouble. Il ne doit cependant en aucun cas porter de fausses accusations. Écrivez au bailleur et demandez-lui, de la manière la plus objective possible, de faire en sorte que les troubles en question causés par les voisins cessent. Les dérangements dépassant la mesure de l'acceptable constituent juridiquement un défaut pour lequel vous pouvez exiger une réduction de loyer appropriée. Si le bailleur ne réagit pas, vous devriez demander conseil à l'Association des locataires (AL) pour la suite de la procédure.
Conseil : d'autres tiennent un protocole de bruit et notent tout à court terme avec l'heure. En outre, il est possible de déposer une copie du règlement de l'immeuble dans la boîte aux lettres et, enfin, de contacter soi-même la gérance.
JE RENTRE CHEZ MOI APRÈS UN TRAVAIL DE NUIT. MON VOISIN SE PLAINT DU BRUIT DE PORTE
Si, par mégarde, vous claquez la porte un peu plus fort, c'est normal. Mais si vous claquez la porte en permanence, cela entre dans la catégorie des bruits excessifs.
LE CHIEN ABOYEUR DU VOISIN
Selon le code civil, les animaux domestiques sont traités et jugés comme des "voisins". Si un chien se contente d'aboyer lorsqu'on sonne à la porte, un juge ne considérera probablement pas cela comme une nuisance excessive en cas de litige. Il en va autrement si le chien aboie pendant des heures ou régulièrement la nuit. Dans ce cas, les maîtres ont généralement de mauvaises cartes en main, et il peut même arriver que le chien leur soit retiré. Dans la plupart des cas, les tribunaux tentent de trouver un compromis - par exemple en autorisant l'oiseau à ne chanter sur le balcon qu'à une certaine heure. Le portail en ligne fournit plus d'informations et de jugements sur le thème des animaux et du bruit. bruit.ch.
SE DOUCHER LA NUIT OU UTILISER LES TOILETTES ?
Les voisins doivent tolérer tout ce qui fait partie d'une vie normale, y compris le fait d'aller aux toilettes ou de prendre une douche la nuit, par exemple après le sport ou une journée de travail. Il en va autrement pour les bains : L'Association suisse des locataires le déconseille, car le fait de remplir et vider la baignoire provoque un bruit considérable et n'est pas forcément nécessaire la nuit.
DEHORS EN TRAIN DE FAIRE UN BARBECUE, LE VOISIN TOND BRUYAMMENT LA PELOUSE
Dans ce cas, il vaut la peine de chercher le dialogue avec le voisin. Tondre la pelouse en semaine entre 8 et 20 heures est considéré comme un bruit tolérable, mais il convient de tenir compte des circonstances individuelles. Le dimanche, il est interdit de tondre la pelouse.
MON VOISIN DONNE DES COURS DE MUSIQUE
Les heures de musique privée dans l'appartement sont généralement considérées comme du bruit admissible pendant la journée. Sauf si le règlement intérieur ou le contrat de location stipule le contraire.
NOTRE CONSEIL : LE RESPECT PLUTÔT QUE LE CHAHUT
Les ingrédients les plus importants pour une cohabitation pacifique ne figurent toutefois dans aucun livre de lois ou règlement : la tolérance et les égards. Vous avez certes le droit d'alerter la police en cas de troubles de la tranquillité, mais vous ne devriez généralement le faire qu'en cas de nuisances sonores répétées. Souvent, un dialogue amical avec les voisins permet de dissiper les malentendus et de trouver des solutions de compromis. En fin de compte, cela permet aussi d'économiser le recours au tribunal - et donc beaucoup de temps, d'argent et d'énervement.
